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Marques déposées par Chapelle Alain
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HISUN France
Marque expirée - Marque en non vigueur

HISUN France
Chapelle Alain

Numéro de dépôt :
3666104
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019
HISUN France de Chapelle Alain

Présentation de la marque HISUN France

Déposée le 27 août 2009 par Chapelle Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISUN France »

Le déposant est Chapelle Alain domicilié(e) 26 chemin de la chesneraie - 69126 - BRINDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chapelle Alain domicilié(e) 26 chemin de la chesneraie - 69126 - BRINDAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISUN France est expirée depuis le 27 août 2019.

Chapelle Alain a également déposé les autres marques suivantes : MOSKITO , MINICO , JIANSHE France , loncin FRANCE , minico FUN CONCEPT


Chapelle Alain - 26 chemin de la chesneraie - 69126 - BRINDAS - France


Chapelle Alain - 26 chemin de la chesneraie - 69126 - BRINDAS - France


Republication pour erratum - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Errata de la publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.